Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.C.A.3V.Q. 6 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 147
Versions de la disposition

Texte intégral
147.La tarification pour deux semaines d’aquaforme pour personnes de 55 ans ou plus, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°le tarif est de 55,50 $ pour un résident;
2°le tarif est de 97,50 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 147; 2012, R.C.A.3V.Q. 100, a. 46.
147.La tarification pour deux semaines d’aquaforme pour personnes de 55 ans ou plus, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°le tarif est de 50 $ pour un résident;
2°le tarif est de 75 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 147.
147.La tarification pour deux semaines d’aquaforme pour personnes de 55 ans ou plus, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°le tarif est de 50 $ pour un résident;
2°le tarif est de 75 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 147.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.